Conditions générales

CONDITIONS GENERALES

D’UTILISATION ET DE VENTE

DES EDITIONS DU VIDE

Dernière mise à jour le 18 Novembre 2012.

Les Editions du Vide sont uniquement accessibles via le site www.leseditionsduvide.be et via le courriel info@leseditionsduvide.be.

Conditions générales d’utilisation du site : Tous droits réservés. La reproduction de toute partie du site est interdite sous toutes formes et sur tous supports, présents et à venir, sans autorisation écrite de l’éditeur et des auteurs.

Mention obligatoire après autorisation écrite : © Editions du Vide www.leseditionsduvide.be

Conditions d’Utilisation

des Textes et Images éditées par Les Editions du Vide

Merci de lire les présentes conditions avec attention avant d’utiliser les Services des Editions du Vide. En utilisant les Services des Editions du Vide, vous acceptez d’être soumis aux présentes conditions.

1. VIE PRIVEE

Les Editions du Vide s’engagent à respecter et à tout mettre en œuvre pour respecter la vie privée de ses responsables, de ses utilisateurs et tout autre tiers.

2. COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES

Les Editions du Vide sont accessibles uniquement via le site www.leseditionsduvide.be et via le courriel info@leseditionsduvide.be .

Par votre accord sur les présentes conditions, vous acceptez que vous communiquerez avec nous et que nous communiquerons avec vous exclusivement par courrier électronique. A des fins contractuelles, vous acceptez de recevoir des communications électroniques de notre part et vous acceptez que tous les accords, informations, divulgations et autres communications que nous vous enverrons électroniquement remplissent toutes les obligations légales des communications écrites, à moins qu’une loi impérative spécifique impose un autre mode de communication.

3. PROPRIETE INTELLECTUELLE, DROIT D’AUTEUR, ET PROTECTION DES BASES DE DONNEES

Tout le contenu ainsi que sa compilation, présent et à venir, tels que les textes, les graphiques, les logos, les images, les morceaux de musique, les téléchargements numériques, et les compilations de données, restent les propriétés des Editions du Vide et des partenaires avec lesquels il a été conclu des accords. Ces accords sont protégés par le droit belge et international sur la propriété intellectuelle et de protection des bases de données.

Vous ne pourrez ni transgresser les présentes conditions ni inciter des tiers à le faire. Toute saisie de données, de façon manuelle ou robotique, est interdite sans notre accord écrit.

4. MARQUE DEPOSEE – DEPÔTS LEGAUX

Dépôt de marque : Les Editions du Vide sont une marque déposée à l’INPI français. La demande introduite le 19 Novembre 2012 a donné lieu à une publication le

Dépôts légaux : Les textes vendus par le biais Des Editions du Vide ont été déposé légalement à la KBR, boulevard de l’Empereur 4 à 1000 Bruxelles qui leur a attribué les références indiquées dans chaque colophon. Ces références commencent par 13.032.

Définition ISBN : Les Editions du Vide ont reçu leur référence ISBN de l’AFNIL de Paris.

Cette référence est le 978-2-930701-. Cette référence qu’elle soit ISBN (avec séparations) ou EAN (sans séparations) sert de références de commande d’ouvrages.

5. LICENCE ET ACCES

Sous réserve du respect des présentes Conditions d’Utilisation, Les Editions du Vide vous accordent une utilisation limitée, non exclusive, non transférable, non sous-licenciable à l’accès et à l’utilisation personnelle et non commerciale à condition que la références aux Editions du Vide soit chaque fois clairement indiquée comme suit :

Mention obligatoire après autorisation écrite : © Editions du Vide www.leseditionsduvide.be

6. VOTRE COMPTE

Vous ne pourrez jamais faire un mauvais usage des éléments des Editions du Vide.

Si, avec notre accord, vous utilisez ou permettez l’utilisation d’un quelconque élément, vous êtes entièrement responsable sa bonne utilisation.

 

Nous nous réservons le droit de poursuivre et d’interrompre tous contacts avec les personnes ou institutions qui ne respecteraient pas cette condition.

7. COMMENTAIRES, CRITIQUES, COMMUNICATIONS ET AUTRE CONTENU

Les visiteurs du site www.leseditionsduvide.be et les lecteurs peuvent adresser des critiques, des commentaires ou tout autre contenu ; envoyer des cartes électroniques ou autres communications, et soumettre des suggestions, des idées, des questions ou toute autre information tant que ce contenu n’est pas illégal, obscène, abusif, menaçant, diffamatoire, calomnieux, contrevenant aux droits de propriété intellectuelle des auteurs, ou préjudiciable à des tiers ou répréhensible et ne consiste pas ou ne contient pas de virus informatiques, de sollicitations commerciales, de chaînes de courriers électroniques, de mailing de masse ou toute autre forme de « spam ».

8. REVENDICATIONS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

Les Editions du Vide respectent la propriété intellectuelle d’autrui. Si vous pensez qu’un de vos droits de propriété intellectuelle a été utilisé d’une manière qui puisse faire naître une crainte de violation desdits droits, merci de nous contacter en premier abord afin de régler la revendication à l’amiable et avant d’en saisir le Justice belge ou internationale

9. AUTRES ENTREPRISES

Nous fournissons des liens vers des sites Internet de personnes ou d’institutions partenaires. Nous ne sommes en rien responsables du contenu que proposent ces personnes et institutions via leurs sites Internet.

10. NOTRE RESPONSABILITE

Nous ferons de notre mieux pour assurer les commandes faites aux Editions du Vide.

Toutefois, du fait de la nature volatile même d’Internet, nous ne pouvons assurer la qualité et l’exactitude des transmissions  qui se feront.

Dans le cadre de ses relations, les Editions du Vide ne sont pas responsables des pertes directes ou indirectes qui n’ont pas été causées par une faute sa part.

11. MODIFICATION DU SERVICE OU DES CONDITIONS D’UTILISATION

Nous nous réservons le droit de faire à tout moment des modifications sur le site des Editions du Vide, à nos procédures, à nos termes et conditions, y compris les présentes Conditions d’utilisation.

12. RENONCIATION

Si vous enfreignez les Conditions d’utilisation des Editions du Vide et que nous n’entamions aucune action, nous serions toujours en droit d’utiliser nos droits et voies de recours dans toutes les autres situations où vous violeriez ces Conditions d’utilisation.

13. MINEURS

Nous ne vendons pas de produits aux mineurs. Nous vendons sans doute des produits pour enfants pour des achats par des adultes. Si vous avez moins de 18 ans, vous ne pouvez utiliser des Editions du Vide que sous la surveillance d’un parent ou d’un tuteur.

Conditions Générales de Vente Des Editions du Vide

14. PROCEDURE DE VENTE

Les commandes se déroulent exclusivement selon la procédure suivante :

A-      Vous écrivez aux Editions du Vide par courriel à info@leseditionsduvide.be ou via le site www.leseditionsduvide.be en listant les ouvrages et illustrations que vous souhaitez acquérir et en indiquant clairement les références des textes et illustrations, le nombre d’exemplaires de chacun des objets et l’adresse postale complète à laquelle vous souhaitez recevoir la commande. La date de votre courriel fait foi et aucune modification de prix ne sera appliquée à votre commande à partir de cette date, même si les prix change sur le site www.leseditionsduvide.be.

B-      A réception de votre commande, nous vous envoyons une invitation à payer ou facture un montant reprenant le coûts des objets commandés ainsi que les frais de port, la TVA (pour la Belgique), les frais de douanes (pour l’extérieur de l’Europe). La référence de votre commande est indiquée.

C-     Vous réglez la facture exclusivement au numéro de compte indiqué en indiquant clairement la référence de votre commande précisée au point B.

D-     Nous vous envoyons la commande à l’adresse précisée au point A. endéans les 8 jours ouvrables dans un colis protégé. Les ouvrages sont censés être déposés à la Poste en parfait état. les Editions du Vide se déchargent de toute responsabilité en cas de perte ou de détérioration du colis par les services de la Poste ou étrangère.

E-      Le délai de 8 jours ouvrables est rallongé si les objets commandés sont épuisés du stock et doivent être réédités. La précision du délai spécifique vous sera alors envoyée d’initiative par les Editions du Vide.

F-      Les objets commandés selon cette procédure ne sont ni repris ni échangés ni rachetés par les Editions du Vide.

G-     Les Editions du Vide se réservent le droit d’interrompre toutes relations avec des acheteurs ou vendeurs qui ne respecteraient pas les accords conclus ou les présentes conditions de vente.

H-     Pour toute contestation et désaccord entre les Editions du Vide et l’acheteur, les Tribunaux de Bruxelles seront compétents.

15. MODIFICATION DU SERVICE OU DES CONDITIONS D’UTILISATION

Nous nous réservons le droit de faire des changements au site Internet  www.leseditionsduvide.be, et à nos procédures, et à nos termes et conditions, y compris les présentes Conditions de Vente à tout moment. Vous êtes soumis aux termes et conditions, procédures et Conditions de Vente en vigueur sur le site au moment où vous nous commandez un objet.